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  • "Abandon à la nuit", album disponible dans la discographie d'Alain Jean-Marie !
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Conditions generales de vente
Site Internet - Particuliers - Telechargement

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes à des personnes non-commerçantes, par L2MG Let My Music Grow, de services de musique en téléchargement de musique sur le site Internet de L2MG Let My Music Grow. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment les conditions en vigueur pour les ventes de supports physiques par Internet ou en salles de spectacle.
Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site www.l2mg.fr. Ces conditions générales de vente peuvent faire l'objet de modifications à tout moment, unilatéralement, par L2MG Let My Music Grow ; toutefois, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site Internet à la date de passation de la commande.
L’offre en téléchargement de L2MG Let My Music Grow permet de télécharger les fichiers électroniques d’un ou plusieurs albums entiers, à l’exclusion de l’achat de titres à l’unité ou de listes de diffusion (playlists), sous réserve des offres commerciales ponctuelles et/ou spécifiques permettant, le cas échéant, le téléchargement de plusieurs albums sous forme d’offres groupées. Les fichiers proposés à la vente sont au format MP3. Les utilisations autorisées des fichiers sont les suivantes : lecture, transfert et gravure sans limitations dans le cadre d’un usage privé.

Article préliminaire – Création de compte / Mot de passe

Pour effectuer une commande sur le site, le client doit :

  1. créer un compte sur www.l2mg.fr, et s’enregistrer s’il possède déjà un compte sur www.l2mg.fr ;
  2. confirmer son acceptation des conditions générales du service et valider.

Le compte permettra l’accès du client aux services et sera accessible avec un identifiant et un mot de passe. Le client pourra modifier son mot de passe en accédant à la rubrique « Mon Compte » sur le site. Le client doit informer immédiatement L2MG Let My Music Grow de toute perte ou utilisation non autorisée de son compte, de ses identifiants et mot de passe. Les mots de passe et identifiants sont personnels et le client s’engage à ne pas les divulguer. A ce titre, le client est seul responsable de leur utilisation. Toute tentative de substitution de mot de passe ou d’identifiant d’un autre client est strictement interdite.

Article 1 - Prix

1.1 - Les prix des téléchargements des fichiers sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles). Les frais de communication liés à l’utilisation du Service restent à la charge du client.
1.2 - L2MG Let My Music Grow se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits ou services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
1.3 - En contrepartie du prix dont il s'acquitte, le client a la possibilité de télécharger jusqu'à cinq fois les fichiers achetés. Si le client rencontre un problème subsistant au-delà de cinq tentatives de téléchargement, il lui est demandé de vérifier la configuration de son ordinateur et, le cas échéant, de contacter le service client de L2MG Let My Music Grow à l'adresse suivante : contact@l2mg.fr.

Article 2 - Commande

Il est possible de commander sur Internet : www.l2mg.fr.
Le téléchargement de fichiers musicaux sur le site L2MG Let My Music Grow est réservé aux Clients résidant sur le territoire français ou à Monaco à la date de l’achat. Le client déclare être domicilié en France.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la validation de commande.
A ce titre, il appartient au client de vérifier que les caractéristiques techniques des fichiers lui permettent une réception desdits fichiers et une utilisation normale des fichiers. La responsabilité de L2MG Let My Music Grow ne pourra en aucun cas être recherchée dans l’hypothèse où le client n’aurait pas procédé à ces vérifications et se trouverait dans l’incapacité de recevoir ou d’utiliser normalement les fichiers achetés.
L’historique des transactions entre le service et le client est consultable à tout moment sur le site Internet dans la rubrique « Mon compte, historique des téléchargements ».

Article 3 - Validation

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par L2MG Let My Music Grow constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par L2MG Let My Music Grow et ses clients.

Article 4 - Disponibilité

4.1 -  Généralités

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux ventes à des personnes non-commerçantes. En conséquence, L2MG Let My Music Grow se réserve le droit de refuser les commandes d'un même produit en quantité importante et ce dès trois articles identiques.
Les offres de L2MG Let My Music Grow sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site Internet. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, L2MG Let My Music Grow en informera le client par courrier électronique. La commande sera automatiquement annulée et sera intégralement remboursée.

4.2 -  Pré-achats d’enregistrements futurs

Le client peut se voir proposer de pré-acheter un enregistrement futur. Dans cette hypothèse, plusieurs offres commerciales peuvent être proposées pour chaque projet artistique, chacune de ces offres se différenciant par son contenu : plus les contenus proposés sont nombreux (a minima l’enregistrement qui sera commercialisé à l’issue de la période de souscription), plus le prix de l’offre est d’un montant élevé.
En aucun cas le versement de quelque somme que ce soit ne peut être considéré comme conférant aux clients un droit de propriété corporel ou incorporel sur les enregistrements que réalisera l’artiste à l’issue de la période pendant laquelle le projet sera proposé en pré-achat (période dite de souscription).
Pour chaque projet artistique, la période de souscription sera d’une durée maximale d’un an à un an et demi, qui pourra toutefois être prorogée unilatéralement dans l’hypothèse où des événements impondérables et/ou extérieurs tant à l’artiste qu’à L2MG Let My Music Grow viendraient perturber le déroulement normal de la souscription.
Le client s’engage à informer sans délai le service de Gestion de Commande de L2MG Let My Music Grow de toute modification relative à l’adresse URL renseignée lors de la commande qui interviendrait avant mise à disposition des fichiers. A défaut, tous les frais qui seraient la conséquence d’une absence de notification seraient facturés en supplément au client. Dans l’hypothèse où le client refuserait de prendre en charge ces frais supplémentaires, L2MG Let My Music Grow se réserve la possibilité de résilier unilatéralement et de plein droit la vente.
Si les sommes recueillies pendant la période de souscription, augmentées d’éventuels compléments (aides, subventions, apports, etc.) ne permettent pas de mener le projet à son terme (enregistrer et fabriquer les supports), la vente est résolue de plein droit sur simple notification par L2MG Let My Music Grow, et les clients ayant pré-acheté sont remboursés des sommes versées lors du pré-achat. Ledit remboursement sera opéré dans les meilleurs délais, et en tout état de cause au plus tard dans le mois suivant la date à laquelle L2MG Let My Music Grow aura été remboursée de la TVA versée au Trésor Public au titre de chaque pré-achat.

Article 5 - Téléchargement

Les produits sont mis à disposition à l'adresse URL indiquée au cours du processus de commande ou à la date de clôture de la souscription (pour le pré-achat d’enregistrements futurs).
Les produits sont livrés au plus tard à la date indiquée sur le site Internet pour chaque produit.
L2MG Let My Music Grow invite les clients à contacter le Service Gestion des Commandes pour toute question ou en cas de problème, soit par courrier électronique (commandes@l2mg.fr), soit par courrier postal (L2MG Let My Music Grow – Service Gestion des Commandes – 4 rue Henri Dubouillon – 75020 Paris), soit par téléphone au numéro indiqué à cet effet sur le site Internet.
En cas de paiement par chèque bancaire, les fichiers pourront être téléchargés sous réserve de réception du chèque bancaire par L2MG Let My Music Grow (en cas de paiement par chèque bancaire) et de validation de la transaction par le centre de paiement du client (pour tout mode de paiement).

Article 6 - Paiement

Le règlement des achats s'effectue soit par carte bancaire soit par chèque bancaire libellé à l’ordre de L2MG Let My Music Grow.
La carte bancaire ou le chèque bancaire doivent être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco ; pour tout autre cas de figure, contacter le service de Gestion des Commandes.
Les chèques bancaires doivent être libellés en Euros. La mise à l’encaissement du chèque bancaire est réalisée à sa réception. Afin de permettre à L2MG Let My Music Grow de gérer au mieux la commande, le chèque bancaire sera à envoyer à L2MG Let My Music Grow dans les deux jours ouvrés suivant validation de la commande, à l’adresse suivante : L2MG Let My music Grow – Service Gestion des Commandes – 4 rue Henri Dubouillon – 75020 Paris.

Article 7 - Sécurisation

Le site Internet de L2MG Let My Music Grow fait l'objet d'un système de sécurisation des paiements par le Crédit Mutuel.

Article 8 - Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, les achats de fichiers électroniques d’albums musicaux sont fermes et définitifs. Ils ne peuvent donc donner lieu à échange, remboursement ou à l’exercice d’un droit de rétractation, sauf dans l’hypothèse du pré-achat d’un enregistrement futur dont la livraison par téléchargement doit avoir lieu plus de sept jours suivant la date du pré-achat.

Article 9 - Conformité des produits

L2MG Let My Music Grow s’engage à rembourser ou à échanger les fichiers endommagés. Dans ce cas, le client en fera état de manière détaillée au plus vite au service de Gestion des Commandes conformément aux modalités prévues à l’article 11 des présentes conditions. L2MG Let My Music Grow procédera, au choix du client, à l'échange ou au remboursement du ou des fichiers endommagés. En tout état de cause, le client bénéficie des garanties légales de conformité et des vices cachés, et ce conformément aux dispositions légales en vigueur.
La responsabilité de L2MG Let My Music Grow ne sera pas engagée en cas de différences non substantielles entre les textes et photos de présentation des produits sur le site Internet et les produits livrés.

Article 10 - Remboursement

Les remboursements dans les hypothèses visées aux articles 8 et 9 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle L2MG Let My Music Grow a eu connaissance de l’exercice du droit du droit correspondant. Le remboursement s'effectuera au choix de L2MG Let My Music Grow par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation ou en re-créditant le compte initialement débité.

Article 11 - Service Gestion des Commandes

L2MG Let My Music Grow invite les clients à contacter le Service Gestion des Commandes pour toute question ou en cas de problème, soit par courrier électronique (commandes@l2mg.fr), soit par courrier postal (L2MG Let My Music Grow – Service Gestion des Commandes – 4 rue Henri Dubouillon – 75020 Paris), soit par téléphone au numéro indiqué à cet effet sur le site Internet.

Article 12 - Propriété Intellectuelle

12.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur le site Internet de L2MG Let My Music Grow sont strictement réservés au titre du droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site Internet ou de tout ou partie de ses éléments protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle est strictement interdite.
12.2 - Le client ne bénéficie que d’un droit d’utilisation personnel de ces fichiers et limité aux indications fournies au moment de la sélection des fichiers musicaux, dans un cadre strictement privé et gratuit Toute utilisation hors le cadre des présentes (et notamment toute revente, tout échange ou louage des fichiers, ou tout transfert à un tiers) est strictement interdite, et toute utilisation à des fins autres que privées expose le client à des poursuites judiciaires civiles et /ou pénales.
12.3 - Dans l’hypothèse où les fichiers musicaux comporteraient des mentions d’identification et/ou des mesures techniques de contrôle et de restriction d’utilisation, ou de protection à l’égard des tiers, le client s’engage à ne pas porter atteinte à ces mentions ou mesures et/ou à les modifier ou les supprimer. Le client s’engage à ne pas essayer de contourner ou de modifier les logiciels nécessaires à l’utilisation du service et à ne pas violer les présentes conditions à ne pas faire obstacle, modifier ou supprimer toute information relative au régime des droits sur les produits, ni à encourager ou aider des tiers à effectuer de tels actes.

Article 13 - Responsabilité

L2MG Let My Music Grow ne saurait être tenue responsable des problèmes techniques indépendants de son service, tels que des problèmes de communication dus au fournisseur d’accès Internet du client (lenteur ou interruption toujours possible). Pour des raisons techniques, notamment de maintenance ou de panne de réseau, une interruption momentanée des services est possible. Le client reconnaît connaître et accepter les contraintes et limites du réseau Internet, notamment en matière de transmissions de données d’informations via les réseaux et d’atteinte aux données. Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du service, et ne saurait tenir responsable L2MG Let My Music Grow de toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre.
Les photos sont communiquées à titre illustratif. L2MG Let My Music Grow invite le client à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises ; et en cas de doute ou si le client souhaite des renseignements complémentaires il peut contacter le Service Gestion des Commandes. L2MG Let My Music Grow n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite.
La responsabilité de L2MG Let My Music Grox est exclue pour tout dommage indirect éventuellement causé par l’utilisation du site Internet et/ou la passation de commande.

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